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27

févr

Peut-on vapoter en Europe ?
Vape, Culture et Société

Peut-on Vapoter en Europe ?

Quel est le statut de la cigarette électronique en Europe ? Peut-on vapoter librement en Europe ?

Est-il possible de se ravitailler en matériel et en e liquide ?

Un cadre légal (presque) harmonisé

Le vapotage est légal en Europe, dans le cadre de la TPD (Tobacco Produts Directive), que la Communauté Européenne a votée en 2014, et qui s’impose aux 27 pays membres. La cigarette électronique y est considérée comme un produit du tabac, du fait de la présence de nicotine. Cette directive établie :

  • Des normes minimales de sécurité et de qualité pour tous les produits de la vape.
  • Des règles pour la protection des enfants face à la nicotine : bouchons sécurisés, contenance maximum de 10ml pour les fioles de eliquide avec nicotine, contenance maximum de 2ml pour les atomiseurs,  et une limite à 20mg/ml du taux de nicotine.
  • Des normes d’étiquetage pour les produits de la vape
  • L’obligation de l’information des consommateurs sur les ingrédients utilisés dans les eliquides, et de déclaration à une autorité publique de la liste des produits contenus dans un eliquide.
  • L’obligation pour les fabricants d’informer les États membres de la mise sur le marché européen de tout nouveau produit.
  • L’interdiction de la publicité pour les cigarettes électroniques.

Des Etats qui précisent la loi

Sur la base de cette directive, chaque État dispose de quelques marges de manœuvre pour rédiger et promulguer les lois qui s’imposent sur son territoire. La Belgique a par exemple conservé la limitation de contenance à 2ml pour les atomiseurs, tandis que la plupart des autres pays ne l’ont pas mise en œuvre. La plupart des Etats ont aussi complété ce cadre par la définition des espaces publics dans lesquels il est interdit de vapoter, calquée sur les règles existantes sur le tabac. Tous les pays Européens partagent donc les mêmes règles pour l’essentiel, avec de petites variations.

Libres de vapoter

Le cadre de la TPD impose certaines règles que les vapoteurs considèrent comme inappropriées, comme la classification de la cigarette en tant que produit du tabac, ou la limitation à 20mg/ml pour ceux qui fabriquent leurs eliquides en Diy.
Il faut admettre toutefois que ce cadre permet à chacun de vapoter avec une grande liberté. Sauf exception, il est facile en Europe de trouver des cigarettes électroniques et des eliquides pour se ravitailler pendant ses voyages.

Il est toutefois possible que le cadre légal européen évolue dans les mois ou les années qui viennent.
Un débat est en cours, en particulier, sur la nécessité ou non de taxer les produits de la vape, et sur l’éventuelle interdiction des arômes, autres que le tabac et la menthe.

Les Etats concernés

Voici la liste des Etats de l’Union Européénne dans lesquels la TPD s’applique :

  • Allemagne
  • Autriche
  • Belgique
  • Bulgarie
  • Chypre
  • Croatie
  • Danemark
  • Espagne
  • Estonie
  • Finlande
  • France
  • Grèce
  • Hongrie
  • Irlande
  • Italie
  • Lettonie
  • Lituanie
  • Luxembourg
  • Malte
  • Pays-Bas
  • Pologne
  • Portugal
  • Roumanie
  • Slovaquie
  • Slovénie
  • Suède
  • Tchéquie

jib | Chroniqueur

Vapoteur depuis 2014, Jib est notre chroniqueur. Il anime notre blog pour développer votre expérience du vapotage. Il vous informe sur les eliquides, les cigarettes électroniques et l'actualité de la vape.

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